LES CEPS DU ROY
Présentation de la marque LES CEPS DU ROY
Déposée le 27 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A MA CAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « LES CEPS DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LES CEPS DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CEPS DU ROY est expirée depuis le 27 juin 2000.
A MA CAVE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29